Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE DUO 3D

Les présentes conditions de service encadrent les commandes, services de conception, de modélisation et de fabrication proposés par Duo 3D. En passant une commande auprès de Duo 3D, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter, sous réserve des droits prévus par les lois applicables.

1. Produits et services

Duo 3D offre notamment des services de conception, de modélisation, de personnalisation et de fabrication par impression 3D, ainsi que la vente de produits standards ou déjà fabriqués.

Les caractéristiques, dimensions, couleurs, matériaux, finitions, délais et autres spécifications peuvent varier selon le projet et sont déterminés selon les informations communiquées au moment de la commande.

2. Commandes personnalisées et sur mesure

Pour tout projet personnalisé ou sur mesure, le client est responsable de fournir des informations aussi précises que possible concernant ses besoins, notamment les dimensions, l'utilisation prévue, les couleurs, textes, éléments graphiques et autres caractéristiques nécessaires à la réalisation.

Duo 3D peut demander des informations supplémentaires avant d'accepter ou de commencer un projet.

Duo 3D se réserve le droit de refuser un projet lorsque celui-ci n'est pas réalisable, présente des risques particuliers, nécessite un usage pour lequel le produit ne peut être adéquatement conçu ou lorsqu'il pourrait contrevenir aux droits d'un tiers ou aux lois applicables.

3. Validation du client

Lorsqu'un modèle, rendu, aperçu, prototype ou autre validation est présenté au client, celui-ci doit vérifier attentivement les informations et caractéristiques du projet avant de donner son approbation.

L'approbation du client constitue son autorisation de procéder à l'étape suivante de fabrication.

Toute modification demandée après approbation peut entraîner des frais supplémentaires de conception, de modélisation, de matériaux ou de fabrication.

Si une nouvelle impression est nécessaire en raison d'un changement demandé après l'approbation du client, celle-ci sera aux frais du client.

4. Conception, modélisation et travail effectué

Les services de conception, de modélisation, de préparation et de fabrication constituent du travail effectué par Duo 3D.

Dès que ce travail a commencé, le travail réalisé demeure payable, même si le client décide par la suite de modifier ou d'annuler son projet.

Les frais applicables sont déterminés notamment selon l'état d'avancement du projet, le temps consacré à celui-ci, les matériaux utilisés et les autres coûts déjà engagés.

Un projet terminé ou pratiquement terminé peut demeurer payable en totalité.

Les conditions détaillées concernant les annulations et remboursements sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.

5. Particularités de l'impression 3D

Le client reconnaît que l'impression 3D est un procédé de fabrication pouvant naturellement produire de légères lignes de couche, variations de texture, nuances de couleur ou autres marques mineures propres au procédé.

Ces caractéristiques ne constituent pas nécessairement un défaut lorsqu'elles n'affectent pas de manière significative l'utilisation, la qualité générale ou l'apparence attendue du produit.

Des services supplémentaires de ponçage, finition et peinture peuvent être proposés selon le projet et peuvent entraîner des frais supplémentaires.

6. Matériaux et utilisation prévue

Duo 3D peut utiliser différents matériaux d'impression 3D selon les besoins du projet. Chaque matériau possède ses propres caractéristiques et limites, notamment en matière de résistance à la chaleur, aux rayons UV, à l'humidité, aux chocs et aux contraintes mécaniques.

Pour les projets personnalisés ou destinés à une utilisation particulière, le client doit informer Duo 3D de l'utilisation prévue du produit et des conditions auxquelles celui-ci sera exposé.

Duo 3D se réserve le droit de recommander un matériau différent ou de refuser l'utilisation d'un matériau jugé inadapté.

Lorsqu'un client souhaite procéder avec un matériau malgré une recommandation contraire de Duo 3D, une décharge distincte peut être exigée avant la fabrication.

Duo 3D ne peut garantir les performances d'un produit utilisé contrairement aux recommandations fournies ou dans des conditions qui n'ont pas été communiquées lors de la commande.

7. Usages particuliers et sécurité

Sauf confirmation écrite expresse de Duo 3D, nos produits ne doivent pas être considérés comme certifiés ou homologués pour le contact alimentaire, les applications médicales, les équipements de sécurité, les applications structurelles critiques ou toute autre utilisation nécessitant une certification ou une norme particulière.

Le client doit informer Duo 3D lorsqu'un produit est destiné à un usage particulier ou réglementé.

L'acceptation ou la fabrication d'un projet par Duo 3D ne constitue pas automatiquement une certification ou une homologation pour cet usage.

8. Propriété intellectuelle de Duo 3D

Les créations originales conçues et développées par Duo 3D, notamment les concepts, designs, modèles 3D, fichiers numériques, fichiers de conception, prototypes, visuels, textes et autres éléments créatifs, demeurent, sauf entente écrite contraire, la propriété intellectuelle de Duo 3D.

L'achat d'un produit physique conçu par Duo 3D n'entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle associés à sa conception ou à son modèle numérique.

Sauf autorisation écrite préalable de Duo 3D, il est interdit de copier, reproduire, numériser, modifier, adapter, distribuer, partager, vendre ou revendre les créations originales de Duo 3D, en totalité ou en partie.

Cela comprend notamment :

la reproduction ou la réimpression 3D d'une création originale de Duo 3D;
la reproduction par tout autre procédé;
le partage, la distribution, la vente ou la revente des fichiers numériques appartenant à Duo 3D;
la fabrication d'exemplaires supplémentaires à partir d'un modèle appartenant à Duo 3D sans autorisation;
la commercialisation de reproductions non autorisées;
la copie ou la recréation substantielle d'une création dans le but de la reproduire ou de la commercialiser.

9. Modèles personnalisés conçus pour un client

Lorsqu'un client mandate Duo 3D pour concevoir ou modéliser une création personnalisée, le paiement du service de conception, de modélisation ou du produit physique final ne transfère pas automatiquement au client la propriété du fichier 3D, des fichiers sources ou des droits de propriété intellectuelle associés.

Sauf entente écrite prévoyant expressément une cession de droits, les modèles numériques et fichiers de conception créés par Duo 3D demeurent la propriété de Duo 3D.

La remise d'un fichier source, une autorisation de reproduction, une licence commerciale, une exclusivité ou une cession de droits peut faire l'objet d'une entente et d'une tarification distinctes.

10. Fichiers, logos et éléments fournis par le client

Le client est responsable des fichiers, logos, images, marques, textes, modèles ou autres éléments qu'il fournit à Duo 3D.

En transmettant ces éléments, le client déclare disposer des droits et autorisations nécessaires permettant à Duo 3D de les utiliser pour réaliser la commande demandée.

Duo 3D se réserve le droit de refuser une commande lorsqu'il existe des raisons de croire que son exécution pourrait porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers.

11. Modèles provenant de tiers

Les modèles, fichiers et créations provenant de plateformes externes ou de créateurs tiers demeurent soumis aux licences, droits et conditions établis par leurs propriétaires respectifs.

Duo 3D ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les créations appartenant à des tiers.

La possibilité d'imprimer un fichier ne signifie pas nécessairement qu'il peut être reproduit, vendu ou exploité commercialement. Duo 3D se réserve donc le droit de refuser une fabrication lorsque les droits nécessaires ne sont pas établis.

12. Utilisation non autorisée des créations Duo 3D

Toute reproduction, réimpression, distribution, partage ou exploitation non autorisée d'une création originale appartenant à Duo 3D pourra faire l'objet des mesures appropriées afin de faire cesser cette utilisation et de protéger les droits de Duo 3D conformément aux lois applicables.

13. Prix et paiement

Les prix applicables sont ceux indiqués sur la boutique ou communiqués au client dans le cadre d'un projet personnalisé.

Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer lorsqu'un client demande des modifications, des travaux supplémentaires, une finition particulière, une nouvelle modélisation ou une nouvelle fabrication qui n'était pas comprise dans la commande initiale.

Le client sera informé lorsque des frais supplémentaires sont nécessaires avant la réalisation du travail supplémentaire, lorsque la situation le permet.

14. Limitation et lois applicables

Duo 3D ne peut être tenu responsable d'une détérioration ou d'un dommage résultant d'une utilisation contraire aux recommandations communiquées, d'un usage non déclaré lors de la conception du produit ou de conditions dépassant les caractéristiques du matériau choisi, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi.

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada.

Aucune disposition des présentes conditions n'a pour effet de limiter ou d'exclure les droits dont bénéficie un consommateur en vertu des lois applicables.