Politique de retour, remboursement, annulation, matériaux et propriété intellectuelle

Chez Duo 3D, nous accordons une grande importance à la qualité de nos produits et de nos réalisations. En raison de la nature de nos services, les conditions applicables varient selon qu’il s’agit d’un produit standard ou d’une création personnalisée.

1. Produits standards et en stock

Les produits standards, non personnalisés et non fabriqués sur mesure peuvent faire l’objet d’une demande de retour dans les 7 jours suivant leur réception.

Le produit doit être inutilisé, non endommagé et retourné dans son état d’origine. Toute demande de retour doit être préalablement autorisée par Duo 3D.

Lors d’un retour résultant d’un changement d’avis, les frais de retour sont à la charge du client. Le prix du produit admissible sera remboursé après réception et vérification de son état. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursables.

2. Produits personnalisés et créations sur mesure

Toute création personnalisée ou fabriquée sur mesure constitue une vente finale et ne peut être retournée ou remboursée en raison d’un changement d’avis.

Lorsqu’un modèle, un aperçu ou une validation est présenté au client avant fabrication, l’approbation du client est requise avant le lancement de l’impression.

Une fois cette approbation donnée, toute nouvelle impression rendue nécessaire par un changement demandé par le client — notamment concernant les dimensions, le texte, la couleur, le design ou tout autre élément précédemment approuvé — sera aux frais du client.

Les demandes de modification après approbation seront évaluées au cas par cas. Des frais supplémentaires de conception, de modélisation ou de fabrication peuvent s’appliquer selon le travail nécessaire.

3. Annulation d’un projet personnalisé

Une commande personnalisée peut être annulée sans frais lorsque aucun travail n’a encore été effectué.

Dès que la conception, la modélisation, la préparation ou la fabrication a commencé, le travail déjà réalisé ainsi que les coûts engagés demeurent payables.

Le montant retenu ou facturé en cas d’annulation sera établi selon l’état d’avancement réel du projet, le temps de travail effectué, les matériaux utilisés et les coûts déjà engagés au moment de l’annulation.

Ainsi, plus un projet est avancé au moment de son annulation, plus la portion de la commande demeurant payable peut être importante.

Un projet terminé ou pratiquement terminé peut être considéré comme entièrement réalisé et demeurer payable en totalité.

4. Produits endommagés, défectueux ou erreur de Duo 3D

Tout dommage constaté à la réception doit être signalé à Duo 3D dans un délai maximal de 48 heures suivant la livraison.

Le client doit fournir son numéro de commande, des photos claires du produit sous plusieurs angles, ainsi que des photos de l’emballage et de tout dommage constaté.

Après analyse, si un défaut de fabrication ou une erreur attribuable à Duo 3D est confirmé, nous privilégierons la correction ou le remplacement du produit lorsque cela est possible.

Duo 3D prendra alors en charge les frais applicables. Un remboursement pourra être proposé lorsque la situation le justifie.

5. Particularités de l’impression 3D et finition

Le procédé d’impression 3D peut naturellement produire de légères lignes de couche, variations de texture, nuances de couleur ou petites marques liées à la fabrication.

Ces caractéristiques inhérentes au procédé ne constituent pas nécessairement un défaut lorsqu’elles n’affectent pas de manière significative la qualité, l’apparence générale ou la fonctionnalité du produit.

Des services supplémentaires de ponçage, finition et peinture peuvent être proposés sur certains projets afin d’obtenir un rendu différent ou une finition plus poussée. Ces services peuvent entraîner des frais supplémentaires.

6. Matériaux, usages recommandés et responsabilité

Duo 3D peut travailler avec différents types de matériaux d’impression 3D. Chaque matériau possède ses propres caractéristiques, limites et usages recommandés, notamment en matière de résistance à la chaleur, aux rayons UV, à l’humidité, aux chocs, aux contraintes mécaniques et aux conditions extérieures.

Pour les projets sur mesure, le client doit informer Duo 3D de l’utilisation prévue du produit et de toute condition particulière pertinente, notamment une utilisation extérieure, une exposition à la chaleur, à l’eau, au soleil, à une charge ou à des contraintes particulières.

Duo 3D pourra alors recommander un matériau adapté au projet.

Duo 3D se réserve le droit de recommander un matériau différent ou de refuser l’utilisation d’un matériau lorsque celui demandé n’est pas jugé adapté à l’usage communiqué.

Lorsqu’un client choisit néanmoins un matériau contrairement à une recommandation de Duo 3D, la fabrication pourra, à la discrétion de Duo 3D, être conditionnelle à l’acceptation d’une décharge distincte.

Dans ce cas, Duo 3D ne pourra être tenu responsable d’une détérioration, déformation, perte de performance ou bris découlant des limites connues du matériau ou de son utilisation dans des conditions déconseillées.

De même, lorsque le client n’informe pas Duo 3D d’une condition d’utilisation importante ou utilise le produit contrairement aux recommandations fournies, Duo 3D ne peut garantir l’adéquation du produit à cet usage non communiqué ou déconseillé.

Un guide des matériaux et des recommandations adaptées pourront être fournis selon le projet. Les matériaux proposés par Duo 3D peuvent évoluer en fonction des besoins, des technologies disponibles et des caractéristiques recherchées.

7. Usages particuliers et sécurité

Sauf indication écrite contraire de Duo 3D, les produits imprimés en 3D ne doivent pas être considérés comme certifiés pour le contact alimentaire, les applications médicales, les équipements de sécurité, les applications structurelles critiques ou toute autre utilisation nécessitant une certification, une homologation ou une norme particulière.

Il appartient au client d’informer Duo 3D lorsqu’un projet est destiné à un usage particulier ou réglementé.

L’acceptation d’un projet par Duo 3D ne constitue pas, à elle seule, une certification ou une homologation du produit pour cet usage.

8. Propriété intellectuelle — créations originales de Duo 3D

Les créations originales conçues et développées par Duo 3D, notamment leurs concepts, designs, modèles 3D, fichiers numériques, fichiers de conception, prototypes, visuels, textes et autres éléments créatifs, demeurent, sauf entente écrite contraire, la propriété intellectuelle de Duo 3D.

L’achat d’un produit physique conçu par Duo 3D n’entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle associés à sa conception ou à son modèle numérique.

Sauf autorisation écrite préalable de Duo 3D, il est interdit de copier, reproduire, numériser, modifier, adapter, distribuer, partager, vendre ou revendre les créations originales de Duo 3D, en totalité ou en partie.

Cette interdiction comprend notamment :

• la reproduction ou la réimpression 3D d’une création originale de Duo 3D;
• la reproduction par tout autre procédé;
• la copie ou la recréation substantielle d’un modèle dans le but de le reproduire ou de le commercialiser;
• le partage, la distribution, la publication, la vente ou la revente d’un fichier numérique appartenant à Duo 3D;
• l’utilisation d’un modèle Duo 3D afin de fabriquer des exemplaires supplémentaires sans autorisation;
• la commercialisation de reproductions non autorisées.

9. Créations personnalisées pour un client

Lorsqu’un client mandate Duo 3D pour concevoir ou modéliser une création personnalisée, le paiement du service de conception ou du produit final ne transfère pas automatiquement la propriété du fichier 3D ou des droits de propriété intellectuelle au client.

Sauf entente écrite prévoyant expressément une cession de droits, les fichiers de conception et modèles numériques créés par Duo 3D demeurent la propriété de Duo 3D.

Toute cession de droits, exclusivité commerciale, remise des fichiers sources ou autorisation de reproduction peut faire l’objet d’une entente et d’une tarification distinctes.

10. Éléments fournis par le client et modèles provenant de tiers

Le client demeure responsable des fichiers, logos, images, marques, textes ou autres éléments qu’il transmet à Duo 3D pour la réalisation d’un projet.

En fournissant ces éléments, le client déclare disposer des droits et autorisations nécessaires permettant leur utilisation dans le cadre du projet demandé.

Duo 3D se réserve le droit de refuser un projet lorsqu’il existe des raisons de croire que celui-ci pourrait porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers.

Les modèles, fichiers ou créations provenant de plateformes externes ou de créateurs tiers demeurent soumis aux droits, licences et conditions établis par leurs propriétaires respectifs.

Duo 3D ne revendique aucun droit de propriété sur les créations appartenant à des tiers.

11. Utilisation non autorisée

Toute reproduction, réimpression, distribution ou exploitation non autorisée d’une création originale appartenant à Duo 3D pourra faire l’objet des mesures appropriées afin de faire cesser l’utilisation concernée et de protéger les droits de Duo 3D, conformément aux lois applicables.

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12. Nous contacter

Pour toute demande concernant un retour, une commande endommagée, un remboursement ou une question relative à ces conditions, veuillez communiquer avec nous à infoduo3d@gmail.com en indiquant votre numéro de commande lorsque pertinent.

Cette politique ne limite pas les droits dont bénéficie le consommateur en vertu des lois applicables au Québec et au Canada.